Mentions légales

1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site www.isabelle-delanoue.com

1.1 Directeur de publication : Mme Isabelle DELANOUE

130 rue de la Mer Rouge
68200 MULHOUSE
Tél. : +33 (0)6 79 58 74 42

1.2 Hébergement : APOG : 61 Quai du Forst – 68200 Mulhouse

2. Droits d’auteur

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3. Droits des marques

D’autres marques sont également citées, elles sont utilisées par ISABELLE DELANOUE soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par ISABELLE DELANOUE. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ISABELLE DELANOUE ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

4. Informations sur les services et prestations

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales
ISABELLE DELANOUE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.